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Wild Legacy Farm

depuis 2017

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : Wild Legacy Farm les informations suivantes :

1.Informations légales :

Statut du propriétaire : Wild Legacy Farm, Partnership

Les Propriétaires sont : Liliane Cyr et Antoine Robillard

Adresse postale des propriétaires : 2695 Primrose Rd., Cardigan, île-du-Prince-Édouard, C0A 1G0 Canada Les Créateurs du site sont :  Liliane Cyr et Antoine Robillard

Les Responsables de la publication sont :  Liliane Cyr et Antoine Robillard

Contacter le responsable de la publication :  902-326-2627

Les responsables de la publication sont une personne physique.

Les Webmasters sont : Liliane Cyr et Antoine Robillard

Contacter le Webmaster : 902-326-2827

L'hébergeur du site est : Wix

2.Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : Wild Legacy Farm.

 

Le site Wild Legacy Farm , regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi, tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site Wild Legacy Farm. Le site Wild Legacy Farm est mis à jour régulièrement par Liliane Cyr et Antoine Robillard.

 

Liliane Cyr et Antoine Robillard s’efforcent de fournir sur le site Wild Legacy Farm  des informations les plus précises possible (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

 

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

3.Accessibilité :

Le site Wild Legacy Farm est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au service, Wild Legacy Farm s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

 

N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, Wild Legacy Farm ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

 

4.Propriété intellectuelle : Liliane Cyr et Antoine Robillard sont propriétaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

 

Toute reproduction totale ou partielle du site Wild Legacy Farm, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Liliane Cyr et Antoine Robillard propriétaires du site à l'email : wildlegacyfarm@com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

5.Liens hypertextes et cookies : Le site Wild Legacy Farm contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de Liliane Cyr et Antoine Robillard. Cependant, Liliane Cyr et Antoine Robillard n’ont pas la possibilité de vérifier l'ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.

 

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site Wild Legacy Farm, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur par l'intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. 

 

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser. L’utilisateur peut toutefois configurer le navigateur de son ordinateur pour refuser l’installation des cookies, sachant que le refus d'installation d'un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. Pour tout bloquage des cookies, tapez dans votre moteur de recherche : bloquage des cookies et suivez les instructions en fonction de votre version.

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